Explanatory notes
… assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme … peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les vêtements et … de parties en plumes) ou, à défaut, conformément aux Règles générales interprétatives. Les articles chauffés …Legal note
… n° 63.09; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme …
