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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme … peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les vêtements et … de parties en plumes) ou, à défaut, conformément aux Règles générales interprétatives. Les articles chauffés …

Legal note

… n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 500 g par tonne … Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 350 à 500 g par tonne …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple, un bras …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée généralement sous forme semi-solide à température ambiante … et pour la production de produits de confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. … des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… servir au transport sur de courtes distances ou comme agent moteur fixe. Les lames 4-4 (2+2) et la lame circulaire …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels (système de conception …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles … de conditionnement de l’air, le réglage des phares, de la géométrie des roues et des freins . Ceci inclut le classement par application de la Règle générale interprétative 2 a). On considère notamment comme …

Legal note

… conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …

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