Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6
… Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …