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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour …
Explanatory notes
… munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments … machines et appareils pour la production du froid visés ici s'entendent généralement de machines ou installations qui, … de sodium ou de calcium et la glace ( n°s 82.10 ou 84.19 , selon le poids). b) Les simples échangeurs de chaleur, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés … une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage …
Explanatory notes
… de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage … l'espèce. Les uns consistent en une bobine fixe (ou en une série de bobines), dans le champ magnétique de laquelle une … conçus en vue d'autres applications, notamment pour servir, sur les bateaux de sauvetage, à la récupération des …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …
Explanatory notes
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à … 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons non alcooliques, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de … couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous … rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section VI > Chapitre 34
… pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux … transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent … bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. …Legal note
… de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux … transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent … bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …