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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … et d’épaisseur entre 3 et 15 mm. Elle est fixée d’une manière permanente au verre automobile et en constitue le …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de … dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées,  souvent dénommées … 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de … n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées … servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de … n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées … servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à … de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine … séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 … n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La méthode d’extraction utilisée …

Legal note

… odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 … cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis monobloc, … la charge, la transportent et la déchargent ensuite. Ces machines peuvent être équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux extrudés sont refroidis et découpés en granulés. … et sert principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 …

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