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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. Adoption : 1996 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… 2 de la Section VI et Note 1 e) de la Section XI) et 6. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… suspension et d'une pompe assurant la circulation de l'eau. Adoption : 1961 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… de reçus indiquant les montants débités ou crédités. Adoption : 1998 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

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