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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute …
Explanatory notes
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute … de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… … amilomotide … asudémotide … baloramotide … disomotide … elpamotide … ganulaméran … graunimotide … latromotide … … … tanurmotide … técémotide … tertomotide … tozinaméran … trempamotide … vanutide cridificar … verpasep caltespen … zastumotide … zoréciméran …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant …
Explanatory notes
… ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en … 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont … constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques). Parmi …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou …
Explanatory notes
… (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou … ou en amiante additionné des matières d'apport visées au paragraphe précédent et en plus, le cas échéant, de résines … crocidolite , voir la Note explicative du n° 25.24. Le papier, le carton et le feutre d'amiante sont obtenus …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou …
Explanatory notes
… rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou … - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : 6813.81 - - Garnitures de freins 6813.89 - - … un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate …