Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9
… Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.10
… Résines uréiques; résines de thiourée …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
Explanatory notes
… à allumage par étincelles (dont la batterie d'allumage est parfois séparée de l'ensemble) et les moteurs … Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer comme … à la main au sens indiqué ci-dessus reste leur caractère essentiel. Les outils pour emploi à la main comportent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …