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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la … et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 … fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face un clavier, un écran, un rouleau de papier pour les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs … 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées … formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit de matières minérales (sable, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée … alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle (dénaturant et fixateur des substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures … figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle … encadrés contenant des précisions sur les produits et les services offerts, l'adresse, le numéro de téléphone ainsi …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… pin, mesurant approximativement 122 cm x 244 cm x 1,8 cm, poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de …

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