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Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… laine ou de poils fins               ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres           … golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… ou du Tibet). 2)   Porcins, y compris le pécari. 3)   Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4)   Elans, rennes, chevreuils et …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… lait et la crème fermentés ou acidifiés de tous les types, notamment le lait et la crème caillés, le yoghourt et le …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1)    Les paquebots et bateaux …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , présentés … des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un short, par exemple.  Les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… en ces matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… et bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous … papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, …