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Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… etc., comportant des coupons revêtus d'impressions sur lesquels ne figurent pas encore toutes les indications … des textes et des illustrations qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou … thermomètre protégé par une gaine de bois), les différents éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans … l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques …

Legal note

… Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans … l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un usage …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… à 4,5 x 10 -2  N/m (45 dynes/cm) ou moins lorsqu’il est mélangé avec de l’eau à une concentration de 0,5 % à 20 °C …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… décrit comme suit :  première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition … caractéristiques organoleptiques (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une … romarin; - vinaigre blanc, piment chili, romarin, abricots, sel, anti-oxydants et conservateurs. Application des RGI 1 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …