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Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, … une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux en matières …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … présentés sans cadran ni aiguilles. Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des … (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les instruments à cordes frottées . … instruments de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les … Les luths allemands , sortes de mandolines.       d)    Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées … souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc … un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce … blancs parsemés de quelques grains noirs ou jaunes. Cette position couvre également le corindon naturel traité … a)    Les produits abrasifs repris dans d' autres positions du présent Chapitre . b)    Certains produits …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires … qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , … isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives :         a)      Une pompe à vide ( …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont … ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un … mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs … dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par … allumeurs non mécaniques . Un des types de ces appareils se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… partir de sources différentes, les extraits de la présente position présentent des caractéristiques physiques (aspect, … odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position comprend : 1)    Les extraits de viande . Sous ce … et bouillons préparés et les préparations alimentaires composites homogénéisées, contenant de l'extrait de viande, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes bitumineux et … fins de l’application du n° 27.14. En outre, la présente position comprend également le bitume naturel déshydraté et … que pour des raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour le revêtement des routes, la …