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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… dans la présente position : 1)    Les machines et appareils spéciaux pour la démonstration, tels que la machine de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… ‑ Fonctionnant électriquement 9102.99 ‑ ‑ Autres On range ici les instruments horaires mécaniques et les instruments … du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu de citer les montres‑bracelets, les montres de poche, les … temps. Les chronographes et compteurs de temps marquent le cinquième, le dixième, le centième ou le millième de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les … que les graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique.  Les graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… Les engrais composés et les engrais complexes . Il s'agit ici d'engrais minéraux ou chimiques ( autres que de … par le mélange :       a)   De phosphates naturels calcinés et de chlorure de potassium.       b)   De … et de sulfate de potassium.       c)   De cyanamide calcique et de scories de déphosphoration.       d)   De …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… ( n° 53.05 ). Les fibres textiles libériennes reprises ici sont plus douces au toucher que la plupart des fibres … fibres textiles libériennes de la présente position on peut citer : 1)     Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… sur le dos même de l'animal, soit après l'abattage de celui‑ci mais avant d'être séparées de la peau; elles sont … Laines dégraissées, non carbonisées . Elles comprennent principalement : 1)   Les laines lavées à chaud  : ces laines … suffisamment basse pour geler les matières grasses; celles‑ci rendues ainsi très friables, sont ensuite éliminées sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… pour le battage 8433.53 - - Machines pour la récolte des racines ou tubercules 8433.59 - - Autres 8433.60 - Machines … à gazon , mues à bras ou au moteur. Parmi celles‑ci on peut citer les tondeuses à gazon dont l’organe de travail n’est … par un train de roues portant une rangée de dents semi‑circulaires à relèvement automatique. 6)    Les …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés principalement pour l'alimentation humaine, tels que la tête et … ce Chapitre. Les viandes et abats présentés dans les états cités aux alinéas 1) à 4) ci‑dessus restent, d'autre part, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage … est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, très mauvais conducteur de la … ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages bismuth‑plomb‑étain, parfois avec …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… pour autant qu' ils ne soient pas basés sur le principe du microscope.        Sont également classés dans la … des appareils de cette position. Parmi ceux‑ci, on peut citer : les corps, les bâtis et les supports d'appareils, … ). c)     Les appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux …

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