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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile             5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur … être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont … consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la … de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… ou 89.05 . 2)    Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3)    Les réservoirs … gazole, etc. 4)    Les caissons‑batardeaux utilisés pour la construction de piles de ponts, etc. 5)    Les débarcadères …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne … de friture, graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne contient pas d'huiles de pétrole ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils … des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les … qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que comportant …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, … d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la nature des diatomées. Ce dernier produit, … diatomite dont on a éliminé les impuretés sans modifier sa structure, par calcination (sans addition d'autres matières) …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… muscades longues, même sans coques. b)    Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, … le moyen cardamomes , fruits semblables au précédent par la structure et les propriétés, mais de forme triangulaire et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le … anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert …

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