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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… lecteur de cassettes magnétiques. 5)    Les lecteurs de son photoélectriques . 6)    Les dérouleurs de rubans ou bandes, … dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7)    Les bras, platines , pour tourne‑disques ou …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ … à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à … que la canne à sucre ou la betterave ( n° 17.02 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1701.12, 1701.13 et …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… Les autres instruments à vent .         Ce groupe comprend notamment : 1)   Les orgues à tuyaux et à clavier , des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a)    Les … relevant du Chapitre 90 (les appareils et articles de prothèse en or ou en platine, les instruments et appareils …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication … etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant en des tissus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… 2)    Les fours pour la fusion des métaux (y compris les cubilots). 3)    Les fours pour le réchauffage, la trempe ou … 7)    Les fours de carbonisation du bois. 8)    Les fours rotatifs à ciment et les fours mélangeurs à plâtre. 9)    …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de … conçues à cet effet. Les «  flaps  » sont destinés à protéger la chambre à air du contact de la jante métallique … non utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, …

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