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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement …
Explanatory notes
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement … densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le … foncé et d'odeur forte. Il ne faut pas confondre le musc en question avec les muscs artificiels (musc xylène, musc …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour … communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non). 2) Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … et autres appareils du n° 84.19 . f) Les appareils électriques à usage domestique du Chapitre 85 et, en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en …
Explanatory notes
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en … est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être utilisés … par exemple), c'est-à-dire des verres généralement d'une qualité inférieure à celle des verres utilisés en lunetterie …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types … ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …