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Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. … (n°s 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non … d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports, pour le …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les … b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        … et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les … b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        … et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Legal note

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Les cuirs et peaux bruts, à l'exclusion des cuirs et peaux revêtus de leurs poils ou de leurs plumes ou de leur duvet … Toutefois, les parties préparées, découpées en vue d'un usage déterminé, relèvent d'autres Chapitres et en …

Legal note

… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, …

Legal note

… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de … alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. …

Legal note

… éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de … alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Legal note

… farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section VII

Explanatory notes

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        … plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Legal note

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        … plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; … ces opérations étant suivies, dans certains cas, d'un usinage plus ou moins poussé. 3°)       Le séchage des … autres à la fabrication, par découpage, des balais pour usages électriques ou électrotechniques ( n° 38.01 , voir la …

Legal note

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; … volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de … en pierres gemmes ou synthétiques, afin de réduire l'usure. Les appareils d'horlogerie peuvent être munis d'une …

Legal note

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  … comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de …

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