… - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, … une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux en matières …
… ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … présentés sans cadran ni aiguilles. Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des … (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : …
… frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . … instruments de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les … Les luths allemands , sortes de mandolines. d) Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la …
… autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées … souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc … un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par …
… couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce … blancs parsemés de quelques grains noirs ou jaunes. Cette position couvre également le corindon naturel traité … a) Les produits abrasifs repris dans d' autres positions du présent Chapitre . b) Certains produits …
… appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires … qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , … isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) Une pompe à vide ( …
… ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont … ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un … mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres …
… Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et allumeurs … dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par … allumeurs non mécaniques . Un des types de ces appareils se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de …
… partir de sources différentes, les extraits de la présente position présentent des caractéristiques physiques (aspect, … odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position comprend : 1) Les extraits de viande . Sous ce … et bouillons préparés et les préparations alimentaires composites homogénéisées, contenant de l'extrait de viande, …
… proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1) Les schistes bitumineux et … fins de l’application du n° 27.14. En outre, la présente position comprend également le bitume naturel déshydraté et … que pour des raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour le revêtement des routes, la …
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