… Ces articles comprennent les thèses scientifiques et les monographies, les instructions publiées par des Départements … sur des feuilles destinées à être reliées sous couverture mobile . La présente position comprend également les …
… de certains boulons qui peuvent être fixés parfois au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent … mécanismes (parfois appelés vis ) servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif, qui constituent … l'intérieur d'un orifice cylindrique, afin de s'opposer au mouvement latéral d'une pièce ou d'un organe. E.‑ RONDELLES …
… notamment les machines à percer (les métaux, rubis pour montres, etc.), les machines à couper les métaux ou autres … jet de plasma se fait par ionisation intense d'un gaz au moyen d'un courant électrique à partir d'un générateur … d’ordinaire utilisées pour découper des matières tendres (mousse, caoutchouc souple, matières pour joints, feuilles …
… cette position les outils à graver pour emploi à la main à moteur incorporé ( n° 84.67 ). C) Instruments de calcul . … instruments spécialement conçus pour n'être employés que montés en permanence sur un support ou reliés (par câbles, … par exemple : les butées‑rallonges de micromètres, les montures pour cales‑étalons, les supports de micromètres, …
… palets (pucks) de hockey, pierres de curling. 9) Filets montés (de tennis, badminton, volley‑ball, de buts de … artificiels, bobsleighs, luges et engins similaires non motorisés conçus pour glisser sur la neige ou sur la glace. … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04 . c) Les gants, mitaines et moufles de sport, qui suivent leur régime propre ( n° 42.03 …
… les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des … parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. ______________________ …
