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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88
… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
… Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.10
… Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …