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Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de … Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… les autres roches asphaltiques. Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en … et contenant une faible quantité d’émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa … Les mélanges bitumineux à base de bitume naturel et de substances autres que de l’eau et des émulsifiants (agents …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… l'alcool éthylique obtenu par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. … est obtenu quand un produit fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, … cependant nuire à leurs utilisations industrielles. Les substances dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) … parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de sodium. Les cuirs et peaux peuvent être séchés … des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfurique ou d'autres produits chimiques additionnés de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits … du lavage, etc., par exemple ceux qui sont recueillis sur les grilles des laveuses ( lainette de fond de cuve ou … n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets peuvent être employés en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une machine relevant des … de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, … des poussières, etc. en assurant l'étanchéité des surfaces à joindre. On range également dans cette position …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

…        3)  Les lames et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus.        Lorsque la largeur (ou … de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne.        Sont également … de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles … au sens du n° 69.13 . d)    Les articles en céramique susceptibles d'être considérés comme orfèvrerie par suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… reconnaissables comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou … de longueur, qui contiennent dans la masse de verre des substances fluorescentes, relèvent de la présente position. … ou pour le nettoyage des turboréacteurs d'aviation ou des surfaces métalliques ( n° 70.18 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, … et de visserie (autres que les articles filetés énumérés ci‑dessus) susceptibles d'entrer dans le montage des éléments de …