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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, … ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… chanvre d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria juncea ) et le chanvre de Queensland ( Sida ) ( n° 53.03 ).         3)    Le chanvre … ( Furcraea gigantea ) et le chanvre ou lin de la Nouvelle‑Zélande ( Phormium Tenax ) ( n° 53.05 ). b)    Les déchets …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… les encres hectographiques. Ce sont des encres ordinaires rendues plus consistantes par l'addition de glycérol, de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont en céramique autre … coquetiers, dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B)   Parmi les ustensiles de … C)   Parmi les autres articles d'économie domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D)   …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… la Note explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain … plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4)    Les collants (bas-culottes), … ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… de motocyclistes, de chimistes, de soudeurs, de fondeurs, de mouleurs, de sableurs, d'électriciens, de …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… Ce sont des préparations utilisées dans l'art dentaire pour prendre l'empreinte des dents. Elles sont de compositions … l'art dentaire, à base de plâtre .        Cette position comprend les préparations à base de plâtre pour l'art … sulfate de calcium.        Ces produits sont utilisés pour prendre l'empreinte des dents, pour la fabrication de …