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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… ). b)    Les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques en ardoise ainsi que les granulés, éclats et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 1207.30 - Graines de ricin 1207.40 ‑ Graines de sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de … pulghère; Pépins de raisins; Graines de ricin; Graines de sésame; Graines de stillingia; Graines du thé; Noix de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties … a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme primitive, ne conservent plus …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse pas de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., … est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des autres fibres que la laine. Les effilochés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches … linéaire : n°s 61.01 ou 61.10 . -     Les vêtements sans manches, pour hommes ou garçonnets : n°s 61.09 , 61.10 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… , généralement). b)    Les ceintures, gilets et bouées de sauvetage (régime de la matière constitutive). c)     Les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3)    Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… coton, jatropha), de graisses animales (par exemple, saindoux, suif) ainsi que d’huiles ou de graisses usagées (par exemple, huiles de friture, graisses de cuisson …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les … de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant du pressage des raisins, pommes, poires, agrumes, etc.), même …

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