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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries … ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses (par exemple, pour camions), ainsi que celles adaptables à des tracteurs, sont également comprises dans la présente …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les … principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou … sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres … également la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus … à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… b)    Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, … les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( … d)    Les articles du n°  83.04 . e)    Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). f)     Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… Les articles de ménage ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative … des n°s  82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les … et autres appareils du n°  84.19 . f)     Les appareils électriques à usage domestique du Chapitre 85 et, en …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des … poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir … également la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de … suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …