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Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… ne sont pas normalement utilisés pour des opérations de laminage ou de forgeage ou pour d'autres transformations, … pour apporter à l'acier ou à la fonte des proportions déterminées d'éléments d'alliage, en vue de leur conférer … de séparation gravimétrique (flottation sélective) des minerais métallurgiques; il reste néanmoins classé ici. La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la … domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force … même lorsqu'ils sont de conception et de fonction similaires à celles des appareils à usage domestique …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . … égrené ou non. B)    Lin roui . Le rouissage a pour effet d'éliminer plus ou moins complètement, par fermentation … à l'action de la vapeur d'eau ou d'agents chimiques ou microbiens. Le lin roui subit ensuite l'opération du séchage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par … électrolytique, par extraction électrolytique, par affinage chimique ou par affinage au feu. Une autre catégorie de … d'alliages) ou sous forme de barres à fil, plaques à laminer, billettes à section circulaire et formes similaires …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… entre elles. Ces fibres peuvent être d'origine naturelle ou chimique. Elles peuvent être des fibres naturelles ou … de poudres ou de grains d'abrasifs ( n° 68.05 ) ou de mica aggloméré ou reconstitué ( n° 68.14 ). l)     Les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en nontissé ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… 1)    Hydrocarbures cyclaniques monocycliques . Parmi les hydrocarbures cyclaniques monocycliques, on peut … présente position, le benzène doit avoir un degré de pureté minimal de 95 % en poids. Le benzène d'un degré de pureté … dans le goudron de lignite, etc. Il cristallise en lamelles minces, blanches, d'odeur caractéristique. Le naphtalène …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de … cakes, etc. 5) Les préparations alimentaires consistant en miel naturel enrichi de gelée royale d'abeilles. 6) Les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits … par des dispositifs électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une source de chaleur carbonée … ou les dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires. Les produits contenant des succédanés de tabac …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 … écrus de fibres synthétiques (de nylon notamment) plus minces que les précédents mais d'une texture serrée et d'une …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… du cuivre 2620.40 ‑ Contenant principalement de l'aluminium 2620.60 - Contenant de l’arsenic, du mercure, du … ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques               ‑ Autres :             2620.91 ‑ ‑ … Ces scories, cendres et résidus résultent du traitement de minerais ou de produits métallurgiques intermédiaires (tels …