… comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : … Les scories de déphosphoration , encore appelées scories Thomas, scories phosphatées, phosphates métallurgiques , qui … dans les fours et convertisseurs à revêtement basique. 3) Les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, …
… peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en … électriques et pour transmissions flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de …
… de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en … composés essentiellement : ‑ de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑ de …
… bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols d'écrémeuses, futailles ou autres récipients, même s'ils comportent un dispositif assurant la désinfection ou la stérilisation des récipients. … en outre, un dispositif injecteur de gaz carbonique associé au mécanisme distributeur de liquide. 7) A …
… domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou … le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et …
… du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont … de pureté. Ils sont en poudre ou en cristaux incolores, en masses vitreuses (verre soluble) ou en solutions aqueuses …
… destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces … à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2) Les essieux … Les soufflets d'intercirculation, y compris les ponts de passage. 10) Les caisses d'automotrices, de wagons, de …
… autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2) Les fils métallisés , qui sont des … d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique recouverte de poudre métallique, cette âme étant … restent compris dans la présente position : c'est le cas notamment de cordonnets pour pâtissiers obtenus en …
… Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une … on entend par ensemble pour femmes ou fillettes un assortiment de vêtements ( autres que les articles des …
… , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en grès cérame, etc. et comportent généralement … le lavage des films. C) Les cuvettes spéciales (en matières plastiques, en acier inoxydable, en tôle émaillée, etc.) … de verre ou microsphères) ou en feuilles de matières plastiques, ces tissus ou feuilles étant généralement …
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