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Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… vulcanisée, puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

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