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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des … ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, … compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à … ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou … oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2) Les aulx. 3) Les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… en une feuille d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière … (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et …