… métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4) Les pointes, clous, crampons, … ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles …
… chanvre d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria juncea ) et le chanvre de Queensland ( Sida ) ( n° 53.03 ). 3) Le chanvre … ( Furcraea gigantea ) et le chanvre ou lin de la Nouvelle‑Zélande ( Phormium Tenax ) ( n° 53.05 ). b) Les déchets …
… sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont en céramique autre … coquetiers, dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B) Parmi les ustensiles de … C) Parmi les autres articles d'économie domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D) …
… la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain … plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente …
… sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4) Les collants (bas-culottes), … ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non …
… Ce sont des préparations utilisées dans l'art dentaire pour prendre l'empreinte des dents. Elles sont de compositions … l'art dentaire, à base de plâtre . Cette position comprend les préparations à base de plâtre pour l'art … sulfate de calcium. Ces produits sont utilisés pour prendre l'empreinte des dents, pour la fabrication de …
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