… anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement … de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé … de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité …
… appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles … peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types … Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de cages, …
… Les autres instruments à cordes . Ce groupe inclut notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , dans … trapézoïdale, sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques. g) Les …
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les … et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, … destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, …
… du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) … de magnésium ou de zinc, par exemple). Un grand nombre des produits couverts par la présente position contiennent également des liants non réfractaires comme les liants hydrauliques. Relèvent en …
… rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de … l'étirage et les transforment en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à … sur des mandrins en bois. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits …
… sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la … de tamarin. Elle comprend également la pulpe de tamarin non additionnée de sucre ou d'autres substances et non …
… proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ … de sous‑positions. N° 2403.11 Cette sous‑position comprend, notamment, les produits constitués de mélange de tabac, de …
… filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les déchets de peignage, de cardage ou de … , etc., tels que déchets de fils, amas de fils entremêlés, noeuds de fils ( filandres , boules de tisserands , etc.). … été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. …
… de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11. Ce sont notamment : 1) Les sons, formés par les enveloppes … obtenus par la mouture d'épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes, ne satisfaisant pas aux critères de …
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