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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison … comme produits de démoulage, etc. Mais il est à noter que les préparations lubrifiantes consistant en … rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2)    Les résines de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles … peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types … Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de cages, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… Les autres instruments à cordes .        Ce groupe inclut notamment : 1)   Des instruments à cordes pincées , dans … trapézoïdale, sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques.       g)     Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les … et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, … destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) … de magnésium ou de zinc, par exemple).  Un grand nombre des produits couverts par la présente position contiennent également des liants non réfractaires comme les liants hydrauliques. Relèvent en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de … l'étirage et les transforment en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à … sur des mandrins en bois. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ … de sous‑positions. N° 2403.11 Cette sous‑position comprend, notamment, les produits constitués de mélange de tabac, de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1)    Les déchets de peignage, de cardage ou de … , etc., tels que déchets de fils, amas de fils entremêlés, noeuds de fils ( filandres , boules de tisserands , etc.). … été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la … de tamarin. Elle comprend également la pulpe de tamarin non additionnée de sucre ou d'autres substances et non …