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Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… 8104.19 ‑ ‑ Autres 8104.20 ‑ Déchets et débris 8104.30 ‑ Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres 8104.90 ‑ … magnésium, elle se rattache habituellement à l'un des deux types de réactions suivants : A)   Electrolyse du chlorure … le carbure de calcium et l'aluminium. Cette réduction s'opérant à haute température, il y a sublimation du métal …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, les calices, les feuilles, les tiges. 3)    Les … des édifices religieux, etc., ou à l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent être faits de tissu, de feutre, de papier ou carton, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris … pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur … flakes , proviennent de grains de maïs qui, dépouillés du péricarpe et du germe et additionnés de sucre, de sel et …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… se reconnaissent à la présence, sur leur surface, de deux petites taches noirâtres correspondant aux yeux du futur … de maquereau et similaires, constituant des rogues pour la pêche et qui se distinguent des succédanés de caviar ( … dite d'Orient , qui est utilisée dans la fabrication des perles fausses. 2°) Les vessies natatoires, brutes, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … d'ammonium. 2)    Chlorure de calcium (CaCl 2 ). Ce composé peut être extrait des sels naturels de Stassfurt ou obtenu … l'utilise pour l'ignifugation du bois, la conservation des peaux, le durcissement de la cellulose (préparation de la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… lecteurs de cassettes vidéo. Les sièges de cette position peuvent intégrer des composants complémentaires qui ne sont … ainsi que les housses destinées à être fixées de manière permanente à des sièges ou dossiers de sièges et les … Pour les sièges pivotants munis d’un dossier, ce dernier peut s’incliner indépendamment de l’assise.  La majeure …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… Phaeophyta ) par macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant l'extrait en présence d'un … textile, ainsi que dans l'industrie du papier. Ces produits peuvent contenir des agents de conservation (benzoate de … pour être durcies. Dans le commerce, on ne trouve qu'un petit nombre de matières plastiques protéiniques. Il est à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… formée par un mélange de soufre, de bleu de Prusse, d’une petite quantité de sels ammoniacaux et d’autres produits, … solides ou se présentent sous la forme d'une bouillie et peuvent être ouvrés ultérieurement et utilisés en … pour l’agriculture (métaux lourds, par exemple), ne permettent pas d’utiliser ces boues comme engrais, restent …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viande ou d'abats, impropres à l'alimentation … exclus ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont … le pis, la thyroïde, l'hypophyse. 4) Ceux qui, comme les peaux, peuvent être utilisés pour l'alimentation humaine …