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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… et les fume‑cigarette . 4)    Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… ( n°  69.09 ). d)    Les buses pour machines à jet de sable et autres parties de machines résistant à l'usure par …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * …

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