Explanatory notes
… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes … armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires; b) les sièges et lits. … parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y …Legal note
… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes … armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires; b) les sièges et lits. … parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y …
