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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du … 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des … Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     …

Legal note

… ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du … 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des … Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 … des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s … de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les sucres proprement dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose …

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… le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section IX > Chapitre 46

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à … les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par … par exemple);      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les …

Legal note

… du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à … les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par … par exemple);      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … les serpentins), filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives … au vol (n° 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien …

Legal note

… véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        …   La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc mélangés avec du …

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… lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        …

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