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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° °   ° Note … que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, … extraction reste considérée comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2)    Provenant des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur … clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    Provenant du traitement des lessives résiduaires de … généralement un liquide de saveur et d'odeur désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., … fibranne; l'effilochage de ces produits est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des … ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol contenant un gaz lacrymogène . …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… du n ° 59.09. C)    Tous les autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a)   Les … hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non vulcanisé, ou par boudinage de mélanges à base de latex même prévulcanisé. … vulcanisé, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés … conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux … à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être montées par des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - … comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat … que ceux du n° 93.03 , appareils pour le lancement des grenades sous‑marines, tubes lance‑torpilles, lance‑flammes …

Section VI > Chapitre 36