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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles … fins 5702.42 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.49 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5702.50 ‑ … formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés verticalement, soit par une surface bouclée .        La …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… sens de la présente position, notamment : 1)    Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les … mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) 4)  Les vernis liquides …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… des n°s  84.57 à 84.65 ou relevant du n°  84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C)   à des outils … le cas échéant, un brise‑copeaux. On rangerait également ici des outils avec parties abrasives, à condition qu' il … filières pour l'extrusion des fibres synthétiques ou artificielles (n° 84.48). g)   Les porte‑pièces et porte‑outils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles               ‑ Autres : 8415.81 - - … Ces ensembles comportent parfois des éléments pour la purification de l'air. Ces machines et appareils sont … pièce d’habitation, par exemple); sont également compris ici les appareils pour l’équipement des chambres froides …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… qui, par elles-mêmes, trans­forment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en mouvement ou … sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le pourtour d'une roue. A.- TURBINES … sur les augets (injection partielle). 2)    Turbines à hélice , du type Francis, pour moyennes ou basses chutes à …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas … Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1)    Les courroies … les lanières pour fouets de métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de perruques de poupées. Les autres poils fins … sont presque jamais filés et servent, de préférence, à la fabrication de feutres fins ou comme matières de … de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont compris ici lorsqu'ils sont présentés non cardés ni peignés, qu'ils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… une seule couche 8532 .24 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, multicouches 8532 .25 ‑ ‑ A diélectrique en papier ou en … par une matière isolante, dite diélectrique (air, papier, mica, huile, matières plastiques, caoutchouc, matières … pour emmagasiner et libérer des quantités connues d'électricité, dans les circuits oscillants, dans les dispositifs de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux … de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1)    Les ouvrages en graphite naturel ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position … cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du n° 40.08 ). 3)    Les gommes à effacer. 4)    … caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, bavettes de …