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Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides … le polyamide‑6,10 et le polyamide‑6,12. On peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les produits de … à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits chimiques, notamment aux …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés …  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments … même si ces produits étaient employés comme engrais; par exemple, les carbonates de potassium ( n° 28.36 ). B)   Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de … et les « autocollants pour fenêtres », par exemple, sont exclus ( n° 49.11 ). Sont exclues de la présente position les étiquettes consistant en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; l'effilochage de ces produits …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de … thermique ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a)    Les mélanges contenant, en … qui ont été complètement désoxygénés et qui se composent exclusivement de chaînes d’hydrocarbures aliphatiques ( …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des … plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b)    Les tubes en fer ou en …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position … germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée … de sous-positions. N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres … de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao … Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à … les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… entre 12 et 30 microns. Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica (micanite, par exemple). La présente position comprend, en outre, les …