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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est … N °  1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles qui … de lamelles, de paillettes, de coupeaux et similaires.  Les marchandises de cette sous-position sont ordinairement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette … au n° 73.26 , conformément aux dispositions de la Note 7 du Chapitre 84; elles se différencient des grenailles en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… ou relatives à des fonctions publiques ( polices, garde‑champêtre , par exemple), à des interdictions ( défense de fumer, chasse gardée , par exemple); les plaques pour la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… comprend également les feuilles résultant des opérations de tranchage ou de déroulage ainsi que les lames et frises en … des dispositions des Considérations générales du présent Chapitre. Sont également exclus de cette position : a)    …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans … sans pilote peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou être équipés d’appareils photographiques … incapacité à voler de manière autonome ou à transporter une charge/cargaison, ou parce qu'ils ne sont pas équipés …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… en alcool . 3)   Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par suite de leur … (vins mousseux proprement dits), soit par addition d'une charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux … aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins de haute teneur alcoolique, généralement obtenus en partant de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en … rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu chaque fois par des modelages complémentaires, par des … aux moulages tirés, ainsi que pour la patine donnée à chaque objet. Sauf dans des cas assez rares, le nombre total …

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