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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … et, à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note … (dans le cas des minerais sulfurés ou carbonatés) ou en silicate anhydre de zinc (dans le cas des minerais …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

Section IV

Explanatory notes

… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Legal note

… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … * *    * Le présent Chapitre comprend : A)   Les mattes, sinters d'oxyde de métal et autres produits intermédiaires …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une …

Legal note

… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou …

Legal note

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles du Chapitre 97 … également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement … peuvent avoir subi un durcissement en autoclave (briques silicocalcaires). D'autres encore sont le résultat d'une …

Legal note

… du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles du Chapitre 97 … également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au … ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par … au moyen d'un lien ou d'une feuille de tabac), soit tout simplement en vrac ( loose leaves ). Dans tous les cas, le …

Legal note

… susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au … ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des … des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans …

Legal note

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, … ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et … lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de …

Legal note

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, … ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, …

Legal note

… sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, …

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