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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme … féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas » ainsi obtenus peuvent …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent … à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et …Legal note
… par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple - Tracteurs routiers pour semi-remorques : … la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique 8701.24 - - Uniquement à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux résultent de la substitution d'un … ou du ion d'ammonium (NH 4 + ) à l'hydrogène d'un acide. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes … de métal) à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …