… La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une … à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …
… de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois … la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et …
… un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des textes et des illustrations qui caractérisent …
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de … les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : …
… 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un …
… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption …
… x 130), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles …
… x 6), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles …
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