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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec … ou extérieurs. 3) Les panneaux tendres ou panneaux isolants , qui sont également fabriqués par un processus de … Ces panneaux sont utilisés principalement pour réaliser une isolation thermique ou acoustique à l’intérieur des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), … ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives … ou aux appareils à fonctions multiples, sont applicables mutatis mutandis aux appareils autopropulsés de la présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou … en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous …
Explanatory notes
… PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous … se présentent l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations … L'argent est un métal blanc, inaltérable à l'air, bien que noircissant à la longue. Il est le meilleur conducteur de la …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en … aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …