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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10

Classification opinions

… Il est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend juste au-dessus de la taille. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas … . I) La bonneterie à mailles cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche sinueuse continue, dont les rangs …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et …        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , conditionnée pour la vente au …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, notamment) avec des huiles …

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