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Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une … gommé, selon des dessins et couleurs variés et ils portent la mention de leur valeur représentative et parfois … la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les timbres‑poste font, en même temps, office …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19 ‑ ‑ Autres 7326.20 … dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1)   Les … pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… ou synthétique, soluble ou insoluble dans l'eau, sur un support généralement minéral (sulfate de baryum, sulfate de … intime d'une matière colorante insoluble avec la substance inerte de support. Il convient donc de ne pas confondre les laques colorantes avec certains autres produits et, en particulier, avec les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : cylindre, … La caractéristique distinctive de ces moteurs est de comporter une bougie fixée sur la tête du cylindre et un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.90 ‑ Parties A)    Résistances non chauffantes . Les résistances … de silicium, de métal ou d'oxydes métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou bien encore … de composants individuels par un procédé d'impression. Certaines résistances de l'espèce, dites ajustables , …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… constitués par une surface textile, soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en … (couche supérieure), réunies par des points de chaînette, recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris … de toutes matières ou des ouvrages de broderie sur tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On … , qui tricotent une étoffe tubulaire ou bien entièrement ou partiellement en forme par le jeu de diminutions et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles … matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois … et dessous de verre, par exemple.        Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en dentelle, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… bases organiques de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action … Les alcaloïdes autres que végétaux se trouvent dans certains types de champignons (par exemple, la psilocybine … (par exemple, la bufoténine qui se trouve dans la peau de certains crapauds). De nombreux organismes marins …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments               ‑ Autres : 8211.91 ‑ ‑ Couteaux … des couteaux et lames tranchantes du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris …