Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2542 résultats pour "郑州大学学位证要求<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>益阳爱达荷州地址证明假的多少钱-怎么买假的乍得签证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>艾尔佛雷德大学毕业证电子图GE"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… 1. Extracteur centrifuge de jus , à moteur électrique synchrone monophasé … incorporé et ventilé de type industriel, conçu pour un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… à cosmétiques en matières plastiques jetable fabriquée par moulage par injection et destinée à servir de contenant pour cosmétiques liquides de couleur constitués par un mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, … chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure (largeur d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et anatomique réalisé au moyen de quatre …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… le Chapitre   3 sous les mêmes appellations. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les préparations … Chapitre, voir les Notes explicatives (Considérations générales) relatives auxdits Chapitres. Le présent Chapitre … pour sauces, les condiments et les assaisonnements du genre de ceux décrits au n°  21.03 , ainsi que les …

Legal note

… 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang … au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes …

Legal note

… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et … non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente dans un véhicule …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Sous les n°s … 7 de la Section XI (voir la partie II des Considérations générales de la Section XI).        Ce Sous‑Chapitre …

Legal note

… parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de … utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et …

Legal note

… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …