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Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne comprend pas  : … Les céleris du n° 07.09 . b)    Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les produits …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer … seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en … curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture … à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, … encres ou couleurs d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il … odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …

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