Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1812 résultats pour "art"

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… couvre : 1)    Les pommes de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2)    Le …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres articles du n°  74.13 . e)     Les fils et baguettes enrobés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs