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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… de télécommunication, de distribution de courant force ou lumière, de traction pour chemins de fer, trolleybus, … d'éléments isolants; la ligne conductrice est fixée à l'une des extrémités de la chaîne, qui est elle‑même …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… de métal ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, … sont spécifiques de ce genre de travail. En sont toutefois exclues les machines pour l'assemblage de fils préalablement …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… aux trois‑quarts de leur longueur et portant, le plus souvent, l'une une lame coupante convexe et l'autre une forte …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés mécaniques, chimiques ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

…             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             …             5206.21 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             … 5206.31 ‑ ‑ Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point … vivants.        Ce sont des liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très réfringents et d'une odeur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… suivantes : 1)    être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage ou la cuisson; … sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… non dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de … ayant pour but d'assurer le feutrage de ses poils et de lui donner la résistance voulue. La cloche ainsi produite affecte approximativement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… (des acides palmitique, stéarique, etc.) à point de fusion plus élevé. Le degré d'hydrogénation ainsi que la … ou solides, par exemple).         Les produits soumis le plus souvent à l'hydrogénation sont les huiles de poissons … ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile ( n° 15.17 ou 15.18 ). …

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