… de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores … étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse …
… dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x … 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c) Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …
… souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2) Les pots et bacs à …
… ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se … la présente position que si elles sont présentées avec les bractées adhérentes. Débarrassées de celles‑ci par … orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues de bractées adhérentes), elles demeurent classées ici tant …
… ceintures de maternité et ceintures similaires de correction ou de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas … ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus directement en forme par augmentation ou diminution du nombre ou de la grandeur des mailles et destinés à la confection d'articles de la présente position, même …
… tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, … moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur caractère publicitaire. Sont également classés ici les … ne comprend pas les articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont …
… de cette position : a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note … 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non). 2) Les …
… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage … transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs ( Chapitres 84 et 85 ). …
… plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a … d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. 2) Les composés de … organiques dont un de leurs atomes de carbone est lié directement à un des atomes d’azote, par exemple : Les …
