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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées,  souvent dénommées edamame.  Elles sont vertes, mesurent environ 5 à 9 cm de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits … utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels …

Legal note

…        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits … utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  … commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition … spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas …

Legal note

… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  … commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition … spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et … pas :        a)   le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la … par la valence des différents atomes en présence et par la manière dont les liaisons entre ces atomes doivent …

Legal note

… les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et … pas :        a)   le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle … est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une … indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… Système de diagnostic moléculaire en temps réel entièrement automatisé fondé sur la réaction en chaîne par polymérase … éventail d’applications, y compris en oncologie, pour les maladies infectieuses et lors de tests génétiques. Les … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Analyseur hématologique quantitatif automatisé et numérateur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une puissance maximale de 4,8 (6,5) ou 4,4 (6,0) kW (hp)/3600 tpm), d'un … présentées démontées et accompagnées de deux roues avec pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire … Elles sont conçues pour utiliser différents outils ou machines interchangeables (tels que des adosseurs, des …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types … ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension … et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières. Par contre, le …

Legal note

… ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types … ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension … et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières. Par contre, le …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine …

Legal note

… Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine …

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